Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
406 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 360 trouvées
-
Question n° 09075 posée par M. Michel Charasse
Coût pour le contribuable des destructions provoquées par les attentats commis en Corse
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 18395 posée par M. André Trillard
Affectation des maîtres nageurs sauveteurs des CRS à la sécurité des plages
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 18406 posée par M. René-Pierre Signé
Diminution des postes de maîtres nageurs sauveteurs des CRS
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 18408 posée par M. André Vantomme
Affectation des maîtres nageurs sauveteurs des CRS à la surveillance des plages
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 19264 posée par M. Michel Sergent
Sécurité des plages du littoral français
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 46 trouvées
-
Question n° 24142 posée par M. Alain Vasselle
Organisation d'une rave-partie dans le département de l'Oise
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 05436 posée par M. Michel Moreigne
Mise en place de dispositifs anti-défenestration
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 18691 posée par M. Yves Daudigny
Inquiétude des hôteliers face à la mise aux normes incendie et accessibilité obligatoire de leur établissement
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09032 posée par M. François-Noël Buffet
Suivi personnalisé et en temps réel du permis à points
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10782 posée par M. Raymond Couderc
Mutualisation des missions des SDIS et des SAMU
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence