Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 39 trouvées

  1. Question n° 0414S posée par M. Claude Bérit-Débat

    Remise en cause du contrat d'équipement entre l'armée et l'entreprise Marbot-Bata

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00532 posée par M. Michel Vaspart

    Projet de rationalisation du ministère des armées à Balard

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 03484 posée par M. Jacques Le Nay

    Pilotage de la gestion de Balard

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03511 posée par M. Jacques Le Nay

    Loi de programmation militaire 2019-2025

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03615 posée par M. Cyril Pellevat

    Conséquences des dysfonctionnements du logiciel Louvois

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

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