Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
1083 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1039 trouvées
-
Question n° 01578 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Lutte contre la pauvreté: crédits non utilisés
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 00189 posée par M. Pierre Vallon
Coût de la tutelle et de la curatelle d'Etat
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
-
Question n° 00280 posée par M. Jean Puech
Adoption par des Français d'enfants roumains
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 00425 posée par M. Robert Vizet
Moyens des structures de formation des personnels de soins
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
-
Question n° 00460 posée par M. Raymond Poirier
Etudiants de l'école de formation de service social de Tours (Indre-et-Loire)
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 44 trouvées
-
Question n° 09827 posée par M. Lucien Neuwirth
Politique de prévention du Sida
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09359 posée par M. José Balarello
Budgétisation des primes des agents des collectivités locales
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11967 posée par M. Emmanuel Hamel
Prise en charge des jeunes sourds : rapprochement entre le ministère de la solidarité et le ministère de l'éducation nationale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 39184 posée par M. Jean-Pierre Fourcade
Mesures en faveur des inventeurs français
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19396 posée par M. Philippe Richert
Mise en oeuvre de la prestation de compensation du handicap
La question est caduque
Pertinence