Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 22606 posée par M. François Marc

Situation des communes rurales en matière d'équipements sportifs

Réponse du Ministère des sports

23/02/2012
Pertinence
Question n° 09733 posée par M. Michel Savin

Avis du CNEN sur la simplification des normes sportives

Réponse du Ministère des sports

28/03/2019
Pertinence
Question n° 09735 posée par M. Michel Savin

Délit de fraude mécanique et technologique dans le sport

Réponse du Ministère des sports

28/03/2019
Pertinence
Question n° 09884 posée par Mme Sylviane Noël

Statut et devenir des conseillers techniques sportifs du ministère des sports

Réponse du Ministère des sports

04/04/2019
Pertinence
Question n° 10471 posée par Mme Patricia Schillinger

Obligation de présentation du permis de conduire pour les signaleurs

Réponse du Ministère des sports

16/05/2019
Pertinence