Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 80 trouvées

  1. Question n° 03407 posée par M. Pierre Mauroy

    Avenir des emplois-jeunes dans le milieu sportif

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07747 posée par M. Bernard Seillier

    Conséquences du décret du 29 avril 2002 pour les instances de football du département de l'Aveyron

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07533 posée par M. François Rebsamen

    Restructuration du secrétariat d'État chargé de la jeunesse et des sports

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13645 posée par M. Alain Gournac

    Handicap et compétitions motocyclistes

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17006 posée par Mme Colette Giudicelli

    Statut fiscal et social des arbitres et juges sportifs

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

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