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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 76 trouvées
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Question n° 23730 posée par M. Éric Gold
Mesures de soutien pour les clubs sportifs amateurs
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
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Question n° 21883 posée par M. Éric Gold
Mesures de soutien pour les clubs sportifs amateurs
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
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Question n° 19206 posée par Mme Chantal Deseyne
Attentes du milieu équestre
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
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Question n° 16907 posée par M. Yves Détraigne
Plan de relance pour le sport amateur
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
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Question n° 12789 posée par M. Antoine Lefèvre
Pratique d'une activité physique et sportive
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 19171 posée par M. Laurent Lafon
Associations de sport amateur bénéficiaires de la taxe prélevée sur les cessions de droits de diffusion télévisuelle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15247 posée par M. Michel Savin
Contrôle d'honorabilité des diplômés du ministère des sports
La question est caduque
Pertinence