Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 18808 posée par M. Philippe Madrelle

    Dispositions fiscales en faveur des arbitres

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15591 posée par M. Michel Savin

    Incidences de la réforme de la taxe d'apprentissage pour les centres de formation d'apprentis

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02522 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Éthique du sport et exploitation commerciale de l'image des sportif entraîneurs

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02723 posée par M. Roland Courteau

    Droit à l'image des sportifs professionnels

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03333 posée par M. Michel Savin

    Exploitation des attributs de la personnalité des sportifs et des entraîneurs

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 19171 posée par M. Laurent Lafon

    Associations de sport amateur bénéficiaires de la taxe prélevée sur les cessions de droits de diffusion télévisuelle

    La question est caduque

    Pertinence Faible