Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

Question n° 00950 posée par M. Alain Fauconnier

Réglementation de la profession de moniteur guide de pêche

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

19/07/2012
Pertinence
Question n° 06159 posée par M. Michel Doublet

Agrément des maîtres-nageurs sauveteurs

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/05/2013
Pertinence
Question n° 06197 posée par M. Claude Jeannerot

Exercice de la Profession de maître nageur sauveteur dans le cadre scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/05/2013
Pertinence
Question n° 06260 posée par M. Bernard Piras

Situation des maîtres-nageurs sauveteurs

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/05/2013
Pertinence
Question n° 06287 posée par M. Yves Krattinger

Situation des maîtres nageurs sauveteurs

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/05/2013
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 15217 posée par M. Michel Delebarre

Agrément annuel des maîtres-nageurs sauveteurs

La question est caduque

12/03/2015
Pertinence
Question n° 15676 posée par Mme Sylviane Noël

Nouvelle réglementation édictée par le ministère des sports impactant la profession des accompagnateurs en montagne

La question est caduque

30/04/2020
Pertinence
Question n° 17325 posée par Mme Sylviane Noël

Nouvelle réglementation édictée par le ministère des sports impactant la profession des accompagnateurs en montagne

La question est caduque

16/07/2020
Pertinence