Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 19206 posée par Mme Chantal Deseyne

    Attentes du milieu équestre

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16907 posée par M. Yves Détraigne

    Plan de relance pour le sport amateur

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16300 posée par M. Patrice Joly

    Difficultés des clubs de football amateurs mises en lumière par la crise sanitaire due au Covid-19

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16351 posée par M. Pascal Allizard

    Reprise des activités sportives

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15739 posée par M. Didier Mandelli

    Réouverture des parcours de golf dans le cadre du déconfinement

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24388 posée par M. Michel Savin

    Mise en place du passe sanitaire dans le cadre de la pratique des activités physiques et sportives

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15233 posée par Mme Annick Billon

    Carte professionnelle

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15247 posée par M. Michel Savin

    Contrôle d'honorabilité des diplômés du ministère des sports

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne