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188 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 176 trouvées
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Question n° 07533 posée par M. François Rebsamen
Restructuration du secrétariat d'État chargé de la jeunesse et des sports
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 11402 posée par M. Marcel Rainaud
Accès au sport des plus modestes
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 11678 posée par M. Alain Fauconnier
Multiplication des violences lors d'événement sportifs
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 13645 posée par M. Alain Gournac
Handicap et compétitions motocyclistes
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 14543 posée par M. Jacques Mahéas
Pénurie de maîtres-nageurs sauveteurs
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 10943 posée par M. Yves Détraigne
Inégalités de salaires existant entre les joueuses et les joueurs composant l'équipe de France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11438 posée par M. Yves Détraigne
Droit des baignades
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11892 posée par Mme Martine Berthet
Normes d'encadrement professionnel, hors de France, d'activités sportives de type « trek / randonnées en montagne »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12694 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Neutralité lors des jeux olympiques de Paris 2024
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15233 posée par Mme Annick Billon
Carte professionnelle
La question est caduque
Pertinence