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218 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 202 trouvées
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Question n° 16506 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Régime indemnitaire de la filière sportive territoriale
Réponse du Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Pertinence
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Question n° 20652 posée par M. Bernard Piras
Gestion paritaire des crédits du CNDS
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 21072 posée par M. Michel Teston
Projet de décret relatif au CNDS
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 21202 posée par Mme Jacqueline Alquier
Maintien d'une gestion paritaire du CNDS
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 07533 posée par M. François Rebsamen
Restructuration du secrétariat d'État chargé de la jeunesse et des sports
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 25503 posée par M. Hubert Falco
Prise en charge des visites d'aptitude des sportifs du troisième âge
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23341 posée par M. François Commeinhes
Application de l'article 144 de la loi de modernisation de notre système de santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00848 posée par M. François Commeinhes
Application de l'article 144 de la loi de modernisation de notre système de santé
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 07643 posée par M. Michel Savin
Dispositifs relatifs au sport en entreprises
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10943 posée par M. Yves Détraigne
Inégalités de salaires existant entre les joueuses et les joueurs composant l'équipe de France
La question est caduque
Pertinence