Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 18004 posée par M. Jacques Mézard

    Financement des travaux de mise aux normes des terrains de football

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1341S posée par Mme Christiane Hummel

    Augmentation inquiétante du nombre des normes imposées aux collectivités territoriales en matière d'équipements sportifs

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05299 posée par M. Roland Courteau

    Inégalités d'accès au sport

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02258 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Diminution des dotations de l'Etat affectées au titre du Centre national pour le développement du sport

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04835 posée par Mme Viviane Malet

    Subventions d'équipement du CNDS

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

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