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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 02414 posée par M. Serge Mathieu
Préoccupations des professionnels territoriaux du sport
Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 06658 posée par M. Emmanuel Hamel
Réflexion sur la construction statutaire des trois cadres d'emplois composant la filière sportive
Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 16506 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Régime indemnitaire de la filière sportive territoriale
Réponse du Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Pertinence