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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 01546 posée par M. Michel Moreigne
Professionnels du tourisme équestre
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 01813 posée par M. Roger Besse
Réglementation de la profession d'accompagnateur et de guide de tourisme équestre
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 11614 posée par Mme Annie David
Décret d'application relatif à l'article 43 de la loi sur le sport
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 14208 posée par M. Jean-Patrick Courtois
Création d'un système de promotion interne au sein du ministère des sports
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence