Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 13510 posée par Mme Annie David

    Décret d'application relatif à l'article 43 de la loi sur le sport

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19044 posée par M. François Marc

    Difficultés financières des flottilles associatives bretonnes pour l'entretien des vieux gréements

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22606 posée par M. François Marc

    Situation des communes rurales en matière d'équipements sportifs

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09733 posée par M. Michel Savin

    Avis du CNEN sur la simplification des normes sportives

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09735 posée par M. Michel Savin

    Délit de fraude mécanique et technologique dans le sport

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 17325 posée par Mme Sylviane Noël

    Nouvelle réglementation édictée par le ministère des sports impactant la profession des accompagnateurs en montagne

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne