Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

Question n° 15591 posée par M. Michel Savin

Incidences de la réforme de la taxe d'apprentissage pour les centres de formation d'apprentis

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

02/04/2015
Pertinence
Question n° 03324 posée par M. Michel Savin

Délit de fraude mécanique et technologique dans le sport

Réponse du Ministère des sports

22/02/2018
Pertinence
Question n° 03333 posée par M. Michel Savin

Exploitation des attributs de la personnalité des sportifs et des entraîneurs

Réponse du Ministère des sports

22/02/2018
Pertinence
Question n° 03347 posée par M. Michel Savin

Ouverture du financement des centres d'apprentissage aux centres de formation sportifs

Réponse du Ministère des sports

22/02/2018
Pertinence
Question n° 04084 posée par M. Michel Savin

Fonctionnement de la plateforme de lutte contre la manipulation de compétitions sportives

Réponse du Ministère des sports

29/03/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 07643 posée par M. Michel Savin

Dispositifs relatifs au sport en entreprises

La question est caduque

08/11/2018
Pertinence
Question n° 15247 posée par M. Michel Savin

Contrôle d'honorabilité des diplômés du ministère des sports

La question est caduque

16/04/2020
Pertinence
Question n° 24388 posée par M. Michel Savin

Mise en place du passe sanitaire dans le cadre de la pratique des activités physiques et sportives

La question est caduque

16/09/2021
Pertinence