Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 01676 posée par M. Michel Dagbert

    Persistance des difficultés d'accessibilité numérique des personnes en situation de handicap

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26312 posée par M. Michel Dagbert

    Prise en charge des véhicules pour personnes handicapées

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 11803 posée par M. Michel Dagbert

    Scolarisation des jeunes sourds et des jeunes aveugles

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11169 posée par M. Michel Dagbert

    Avenir des établissements et services d'aide par le travail

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08579 posée par M. Michel Dagbert

    Réforme de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 26846 posée par M. Michel Dagbert

    Accessibilité numérique des personnes en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne