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1200 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1002 trouvées
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Question n° 01348 posée par M. René Jager
Conseil de l'UEO: participation des ministres de la défense
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 01163 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Organisation d'un marché commun des capitaux
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 02663 posée par M. Charles de Cuttoli
Frais de transport des professeurs exerçant à l'étranger
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 05475 posée par M. Maurice Charretier
Rapatriement des fonds des économies sur salaires des Français titulaires de comptes en Algérie
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 00033 posée par M. Charles de Cuttoli
Incidents de Djibouti
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 198 trouvées
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Question n° 00265 posée par M. Pierre Lacour
Conditions de libération des otages français au Liban
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 05514 posée par M. Jean Cauchon
Adoption d'enfants roumains
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 05524 posée par M. Olivier Roux
Fermeture de l'agence consulaire de Stavanger (Norvège)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05969 posée par M. Max Lejeune
Conséquences juridiques de l'Acte unique dans le domaine de la chasse
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 06962 posée par M. Jacques Habert
Dispositions financières de la réforme projetée pour l'enseignement français à l'étranger
La question est caduque
Pertinence