Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 05861 posée par M. Robert Schmitt

    Déplacements en province des ministres: choix de jours qui ne gênent pas les parlementaires

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05220 posée par M. Louis Longequeue

    Statistiques relatives aux nominations des ministres

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05543 posée par M. Louis Longequeue

    Pourcentage de femmes au Gouvernement depuis 1958

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14341 posée par M. Michel Crucis

    Délai de réponse aux questions écrites

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 17274 posée par M. Emmanuel Hamel

    Liste des textes inscrits à l'ordre du jour prioritaire du Sénat

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

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