Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

  1. Question n° 09837 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Prolifération de la chenille processionnaire

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09592 posée par Mme Christine Herzog

    Feuille de route du Gouvernement sur la lutte contre les déchets sauvages

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09190 posée par M. Michel Canévet

    Réglementation relative à la circulation sur les chemins de halage des voies navigables et canaux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0518S posée par Mme Viviane Malet

    Lutte contre les décharges sauvages

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07352 posée par M. Hervé Maurey

    Lutte contre les frelons asiatiques

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11055 posée par M. Jean-François Longeot

    Dépôts sauvages dans nos communes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09666 posée par M. Daniel Gremillet

    Particuliers propriétaires d'une installation d'assainissement non collectif

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08001 posée par Mme Vivette Lopez

    Décharges sauvages et moyens mis à la disposition des maires

    La question est caduque

    Pertinence Faible