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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 38 trouvées
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Question n° 11276 posée par M. Serge Babary
Hausse de la facture énergétique
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 11158 posée par M. Michel Vaspart
Rénovation énergétique
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 07123 posée par M. Jean-Marie Bockel
Ordonnance relative à la loi pour un État au service d'une société de confiance
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 05629 posée par M. Michel Savin
Conditions de la mise en oeuvre du chèque-énergie
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 04904 posée par M. Daniel Laurent
Plan de rénovation énergétique
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 09790 posée par Mme Françoise Férat
Coefficient de conversion de l'électricité en énergie primaire
La question est caduque
Pertinence