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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 46 trouvées
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Question n° 0185S posée par Mme Sabine Van Heghe
Dépistage du saturnisme auprès des populations du programme d'intérêt général Metaleurop Nord
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 11127 posée par Mme Annick Billon
Situation économique de Air Pays de la Loire
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 10442 posée par M. Christian Cambon
Garantie du couvre-feu du trafic aérien à l'aéroport Paris-Orly
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 10445 posée par M. Éric Gold
Risques liés à l'exposition aux ondes électromagnétiques
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 08881 posée par M. François Bonhomme
Stratégie nationale de lutte contre la prolifération du frelon asiatique
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 11345 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Mesures de prévention contre la canicule
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04567 posée par M. Jérôme Bignon
Surexposition aux métaux lourds des femmes enceintes françaises
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 26020 posée par Mme Colette Mélot
Santé publique et lutte contre les nuisibles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05931 posée par M. Jean Desessard
Dangers du plomb contenu dans les cartouches de "ball-trap"
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05534 posée par M. Philippe Arnaud
Révision du barème de l'écopastille pour les véhicules des personnes handicapées
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence