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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 09346 posée par M. Jean-Noël Guérini
Déchets électriques et électroniques
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 0518S posée par Mme Viviane Malet
Lutte contre les décharges sauvages
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 15278 posée par M. Alain Fauconnier
Gestion des déchets d'emballage
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 0513S posée par M. Alain Vasselle
Coordination entre projets de traitement des déchets et plans départementaux en cours de révision
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 04857 posée par M. Ambroise Dupont
Prolifération des algues vertes sur les communes du littoral du Calvados
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence