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84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 82 trouvées
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Question n° 00562 posée par M. André Vantomme
Classification du site des Beaux Monts (Oise) au titre de réserve biologique intégrale
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 00577 posée par M. Philippe Leroy
Développement des populations de cygnes tuberculés sur le territoire mosellan
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Pertinence
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Question n° 00732 posée par M. Dominique Mortemousque
Application de la taxe générale sur les activités polluantes concernant les déchets verts
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Pertinence
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Question n° 01638 posée par M. Jean Louis Masson
Distance d'éloignement des maisons par rapport à un champ d'épandage des boues de station d'épuration
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Pertinence
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Question n° 02330 posée par M. Pierre Jarlier
Carte de pêche et droits complémentaires
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 12166 posée par M. Robert Tropeano
Prix de rachat de l'électricité des installations photovoltaïques produite dans des bâtiments agricoles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15312 posée par M. Yannick Botrel
Projets photovoltaïques
La question est caduque
Pertinence