Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 0766S posée par M. Daniel Reiner

    Mesures en faveur des communes forestières de Meurthe-et-Moselle

    Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0419S posée par M. Gérard Longuet

    Impact du prix du gaz trop élevé sur les activités des serristes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0431S posée par M. Christian Demuynck

    Levée de la clause de sauvegarde sur le maïs Mon 810

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0524S posée par M. Alain Fouché

    Atteintes à l'environnement engendrées par l'installation d'une porcherie industrielle sur la commune de Chauvigny dans la Vienne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0788S posée par M. Gérard Bailly

    Application des règles sur le bien-être animal

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

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