Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 08850 posée par Mme Chantal Deseyne

    Contraventions pour excès de vitesse et entretien du réseau routier

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06917 posée par M. Max Brisson

    Niveau de danger inacceptable de la RN 134

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06303 posée par M. Bruno Sido

    Limitation à 80 km/h et transporteurs routiers

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06121 posée par M. Michel Vaspart

    Coût du changement des panneaux de limitation de vitesse

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06044 posée par M. Alain Fouché

    Limitation à 80 km/h sur les routes et financement des campagnes publicitaires

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 08122 posée par M. Philippe Madrelle

    Entretien du réseau routier

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06718 posée par M. Alain Fouché

    Urgence d'un plan Marshall des routes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible