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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 36 trouvées
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Question n° 11127 posée par Mme Annick Billon
Situation économique de Air Pays de la Loire
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 10442 posée par M. Christian Cambon
Garantie du couvre-feu du trafic aérien à l'aéroport Paris-Orly
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 10445 posée par M. Éric Gold
Risques liés à l'exposition aux ondes électromagnétiques
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 10160 posée par Mme Sylvie Robert
Projet de décret relatif aux aménagements légers et impact sur la thalassothérapie
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 09816 posée par M. Yves Détraigne
Utilisation du dioxyde de titane
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 09570 posée par M. Jacques Bigot
Pièce à fournir pour bénéficier du dispositif chèque-énergie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 04567 posée par M. Jérôme Bignon
Surexposition aux métaux lourds des femmes enceintes françaises
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 01301 posée par M. Christian Favier
Pollution atmosphérique dans le métro et le réseau express régional en Île-de-France
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 00140 posée par Mme Marie-France de Rose
Conséquences de la définition française des perturbateurs endocriniens sur l'accès à la vitamine D
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 26020 posée par Mme Colette Mélot
Santé publique et lutte contre les nuisibles
La question est caduque
Pertinence