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151 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 141 trouvées
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Question n° 00983 posée par M. Jean Louis Masson
Taux de réalisation du contrat de plan
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Pertinence
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Question n° 01566 posée par M. Jean Louis Masson
Mise aux normes d'un pont routier
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Pertinence
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Question n° 01631 posée par M. Jean Louis Masson
Protection à hauteur de la commune de Malroy des berges de la Moselle canalisée
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Pertinence
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Question n° 01760 posée par M. Jean Louis Masson
Soutien au lancement des travaux de la gare TGV de Vandières
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 02306 posée par M. Jean Louis Masson
Classification des liaisons routières ou autoroutières de l'Est
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 25868 posée par M. Pierre Charon
Respect de la consultation relative à l'aéroport de Notre-Dame-des-Landes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0008S posée par Mme Brigitte Micouleau
Poursuite du Grand projet ferroviaire du Sud-Ouest
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 00142 posée par Mme Marie-France de Rose
Fermeture des voies sur berges à Paris
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0066S posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Désenclavement ferroviaire de la Haute-Vienne
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0221S posée par Mme Agnès Canayer
Avancement du projet de ligne nouvelle Paris-Normandie
La question est caduque
Pertinence