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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 79 trouvées
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Question n° 0026S posée par M. Thierry Foucaud
Contournement Est de Rouen
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 00502 posée par M. Olivier Cadic
Difficultés engendrées par Crit'air pour les propriétaires de véhicules extérieurs au dispositif anti-pollution
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 00533 posée par M. Alain Fouché
Liste des affections permettant de déroger à l'obligation de transparence des vitres des véhicules
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 00797 posée par M. Philippe Paul
Incitations en faveur d'une nouvelle génération de navires
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 00898 posée par M. Philippe Bas
Financement des associations nationales de promotion du vélo
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 25868 posée par M. Pierre Charon
Respect de la consultation relative à l'aéroport de Notre-Dame-des-Landes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00142 posée par Mme Marie-France de Rose
Fermeture des voies sur berges à Paris
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 00214 posée par M. François Marc
Développement du transport décarboné de marchandises sur de grands voiliers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 00618 posée par M. Pierre Laurent
Liaison privée « Charles-de-Gaulle Express »
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 01301 posée par M. Christian Favier
Pollution atmosphérique dans le métro et le réseau express régional en Île-de-France
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence