Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
390 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 358 trouvées
-
Question n° 14632 posée par M. Jean Louis Masson
Solutions palliatives pour permettre l'accès à l'ADSL des communes éloignées des répartiteurs de France Télécom
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
-
Question n° 15534 posée par M. Jean Louis Masson
Couverture en téléphonie mobile des communes omises de la classification en zone 1 ou 2
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 16283 posée par M. José Balarello
Fermeture des trésoreries en zone de montagne
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 0475G posée par M. Ivan Renar
Attractivité de la région Nord Pas de Calais et constitution d'un pôle de compétitivité
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
-
Question n° 17158 posée par M. Jean Louis Masson
Taux de réalisation des contrats de plan État-région
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 32 trouvées
-
Question n° 21433 posée par M. Jean Louis Masson
Installation d'un pylône de téléphone mobile à proximité de Lafrimbolle
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22105 posée par M. Jean Louis Masson
Suppression de certains départements
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22251 posée par Mme Patricia Schillinger
Délais de transfert des agents de la DDE
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23634 posée par M. Yves Rispat
Exclusion de nombreuses communautés de communes rurales du bénéfice de la dotation de développement rural
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26051 posée par M. Jean Louis Masson
Résorption de la zone blanche de Saint-Hubert
La question est caduque
Pertinence