Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 31 trouvées

Question n° 15953 posée par M. Marcel Rainaud

Assouplissement du dispositif de participation pour voirie et réseaux

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

11/11/2010
Pertinence
Question n° 15834 posée par M. Marcel Rainaud

Lutte contre les pollutions marines liées aux polychlorobiphényles

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

04/11/2010
Pertinence
Question n° 15493 posée par M. Marcel Rainaud

Dégâts causés par le gros gibier

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

14/10/2010
Pertinence
Question n° 15494 posée par M. Marcel Rainaud

Gestion des déchets d'emballage

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

14/10/2010
Pertinence
Question n° 14659 posée par M. Marcel Rainaud

Mise en conformité des stations-service

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

29/07/2010
Pertinence