Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 20928 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Chômage à la sortie du système scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05662 posée par M. Louis Moinard

    Indemnisation des périodes de chômage des maîtres de l'enseignement privé

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05736 posée par M. Michel Chauty

    Indemnisation des périodes de chômage des maîtres de l'enseignement privé

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 05544 posée par M. Claude Mont

    Validation des périodes de chômage des maîtres de l'enseignement privé sous contrat

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05202 posée par M. Michel Crucis

    Validation des périodes de chômage des maîtres de l'enseignement privé sous contrat

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21438 posée par M. Emmanuel Hamel

    Devenir des contrats d'emploi-solidarité offerts aux parents d'élèves en situation de chômage

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21115 posée par M. Edouard Le Jeune

    Crise du système éducatif français

    La question est caduque

    Pertinence Faible