Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 24591 posée par M. José Balarello

    Situation des professeurs des disciplines artistiques

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21620 posée par M. José Balarello

    Régime indemnitaire des agents de la filière culturelle de la fonction publique territoriale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20066 posée par M. José Balarello

    Enseignement de la biologie-géologie

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19381 posée par M. José Balarello

    Conditions d'accès au concours national de la Résistance et de la déportation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17984 posée par M. José Balarello

    Réduction de la durée des classes préparatoires aux grandes écoles

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 24454 posée par M. José Balarello

    Conséquences pour l'académie de Nice de l'arrêté concernant la première année de médecine

    La question est caduque

    Pertinence Faible