Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 38 trouvées

Question n° 11254 posée par M. Jean-François Rapin

Lutte contre la prolifération du frelon asiatique

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

04/07/2019
Pertinence
Question n° 11280 posée par M. Alain Duran

Conséquences de la réintroduction de l'ours dans les Pyrénées

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

04/07/2019
Pertinence
Question n° 10788 posée par Mme Nathalie Delattre

Sauvegarde des hérissons européens en France

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

13/06/2019
Pertinence
Question n° 10747 posée par M. Emmanuel Capus

Dégradations causées par le choucas des tours

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

06/06/2019
Pertinence
Question n° 09231 posée par Mme Françoise Férat

Politiques de lutte contre les espèces exotiques envahissantes

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

07/03/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 11087 posée par M. Didier Mandelli

Protection de la biodiversité

La question est caduque

27/06/2019
Pertinence
Question n° 10046 posée par M. André Vallini

Diminution du nombre de lapins de garenne en France métropolitaine

La question est caduque

18/04/2019
Pertinence
Question n° 26020 posée par Mme Colette Mélot

Santé publique et lutte contre les nuisibles

La question est caduque

29/06/2017
Pertinence