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2501 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1840 trouvées
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Question n° 1629S posée par M. Michel Le Scouarnec
Réhabilitation de la ligne de chemin de fer Saint-Brieuc Auray
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 01398 posée par M. Alain Fauconnier
Ferroutage entre l'Europe du Sud et l'Europe du Nord
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 01851 posée par M. Michel Boutant
Mise en place de la taxe poids lourds
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0149S posée par M. Michel Teston
Avenir de la filière solaire
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0281S posée par M. Yves Daudigny
Implantation de centrales photovoltaïques dans le nord de la France
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 661 trouvées
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Question n° 15007 posée par Mme Sylvie Vermeillet
Covid-19 et situation financière des petites communes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17254 posée par Mme Vivette Lopez
Avenir de la filière fluviale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17309 posée par Mme Françoise Cartron
Réforme du transport routier en Europe
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 17383 posée par M. Roger Karoutchi
Cessation de paiement des loyers aux propriétaires de résidence de tourisme
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17519 posée par Mme Jacky Deromedi
Français de l'étranger de retour en France et reprise de leur logement loué
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence