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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 21836 posée par Mme Colette Mélot
Remontée des données des plateformes de véhicules de transport avec chauffeur à l'État
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 01727 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Dangerosité du transport d'élèves debout dans les transports en commun
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 02302 posée par Mme Else Joseph
Entretien des véhicules hybrides dans les transports publics
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 02392 posée par Mme Martine Berthet
Conséquences de la loi sur les aéroclubs exploitant les altisurfaces
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 03226 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Dangerosité du transport d'élèves debout dans les transports en commun
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 04533 posée par Mme Catherine Dumas
Multiples nuisances occasionnées par le dispositif de vélos-taxis de type tuk-tuk à Paris
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 10877 posée par M. Hervé Maurey
Verdissement de la flotte des véhicules des administrations de l'État
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence