Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 20305 posée par M. Thierry Repentin

Réorganisation des services publics en milieu rural

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

10/11/2005
Pertinence
Question n° 21110 posée par M. Jean-Pierre Michel

Pôles d'excellence ruraux

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

05/01/2006
Pertinence
Question n° 22312 posée par Mme Annie David

Accès aux nouvelles technologies

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

23/03/2006
Pertinence
Question n° 22454 posée par M. Yves Krattinger

Prise en compte de l'espace rural par les fonds structurels européens

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

30/03/2006
Pertinence
Question n° 23952 posée par M. Jean-Pierre Michel

Pôles d'excellence ruraux

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

13/07/2006
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21224 posée par M. Marcel Vidal

Amélioration des services publics en milieu rural

La question a été retirée pour cause de décès.

19/01/2006
Pertinence
Question n° 22993 posée par M. José Balarello

Maintien du tissu économique et industriel en zone rurale

La question est caduque

04/05/2006
Pertinence
Question n° 24174 posée par M. Joël Billard

Aides à l'installation des professions de santé dans les zones rurales

La question est caduque

03/08/2006
Pertinence
Question n° 25224 posée par M. Jean Louis Masson

Dotations spécifiques de l'État aux communes de montagne et zones rurales pour 2007

La question est caduque

09/11/2006
Pertinence
Question n° 26478 posée par M. Jean Louis Masson

Dotations spécifiques de l'État aux communes de montagne et zones rurales pour 2007

La question est caduque

01/03/2007
Pertinence