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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

  1. Question n° 01041 posée par M. Jean-Jacques Hyest

    Transports : fractionnement des pauses pour les services effectués sur les lignes de moins de 50 kilomètres

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18157 posée par M. Jean Louis Masson

    Réduction sur les péages autoroutiers pour les salariés

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1321S posée par Mme Céline Brulin

    Situation des liaisons transmanche

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18500 posée par M. Patrick Chaize

    Extension de la portée du « titre-mobilité » au télétravail en tiers-lieux

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18738 posée par M. Yves Détraigne

    Assurer des conditions dignes de travail aux acteurs du transport et de la logistique

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17672 posée par Mme Laurence Cohen

    Suppression d'emplois dans le fret ferroviaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 26059 posée par Mme Annick Billon

    Pénurie de conducteurs de cars scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 26721 posée par M. Philippe Tabarot

    Manque de personnel dans les entreprises de transport routier de voyageurs

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 27664 posée par M. Serge Mérillou

    Problèmes de recrutement de conducteurs de transports scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Très faible