Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
239 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 200 trouvées
-
Question n° 0464S posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques dans la filière bilingue
Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur
Pertinence
-
Question n° 10511 posée par M. Paul Loridant
Conséquences pour les collectivités locales du développement des nouvelles technologies dans les écoles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 10305 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Situation du site d'Aventis de Romainville
Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies
Pertinence
-
Question n° 0235G posée par M. Nicolas About
Intégration des handicapés au sein des universités
Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies
Pertinence
-
Question n° 09837 posée par M. Michel Sergent
Situation des écoles maternelles dans le département du Pas-de-Calais
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 39 trouvées
-
Question n° 07806 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Avenir de la recherche pharmaceutique en France
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 39866 posée par M. Serge Mathieu
Accueil scolaire des enfants handicapés
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 36096 posée par M. Georges Mouly
Pénurie d'infirmières dans les établissements scolaires de la région Limousin
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 35441 posée par M. Serge Mathieu
Adaptation de l'enseignement d'EPS aux spécificités des lycées professionnels
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22551 posée par M. Serge Mathieu
Sécurité lors des transports collectifs d'enfants
La question est caduque
Pertinence