Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 0288S posée par M. Didier Boulaud

    Difficultés des unités de soins pédo-psychiatriques de l'hôpital de Nevers

    Réponse du Ministère délégué à la famille

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0218S posée par M. Bernard Dussaut

    Menace de fermeture de l'hôpital de La Réole en Gironde

    Réponse du Ministère délégué à la parité et à l'égalité professionnelle

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0063S posée par Mme Hélène Luc

    Situation du service de diabétologie du CHU Henri-Mondor de Créteil

    Réponse du Ministère délégué à la famille

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0008S posée par M. Georges Mouly

    Renforcement des moyens du service de gériatrie de l'hôpital de Tulle

    Réponse du Ministère délégué à la famille

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1198S posée par M. Jean Chérioux

    Situation de l'hôpital Saint-Michel à Paris

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses