Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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71 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 67 trouvées

Question n° 0331S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Installation du Centre national de santé dans les locaux de l'hôpital Saint-Maurice

Réponse du ministère : Santé

12/06/1991
Pertinence
Question n° 0352S posée par Mme Hélène Luc

Suite donnée aux revendications des infirmières

Réponse du ministère : Famille

09/10/1991
Pertinence
Question n° 0362S posée par M. Jean-Jacques Robert

Manque de personnels soignants à l'hôpital Georges-Clemenceau de Champcueil (Essonne)

Réponse du ministère : Famille

17/10/1991
Pertinence
Question n° 0069S posée par M. André Boyer

Statut des pharmaciens gérants des hôpitaux

Réponse du ministère : Santé

29/10/1993
Pertinence
Question n° 0084S posée par M. Jean-Paul Chambriard

Avenir de la maternité du centre hospitalier de Brioude (Haute-Loire)

Réponse du ministère : Affaires sociales

02/12/1993
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0341S posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Annulation des diplômes d'infirmiers obtenus à Besançon à la session de juin

La question a été retirée

03/10/1991
Pertinence
Question n° 1234S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Lutte contre l'épidémie d'herpès

La question a été transformée.

21/12/2001
Pertinence
Question n° 1241S posée par M. Jean-Paul Amoudry

Prise en charge des personnes âgées

La question est caduque

10/01/2002
Pertinence
Question n° 1256S posée par M. André Vantomme

Délais de mise en circulation des nouveaux médicaments

La question est caduque

23/01/2002
Pertinence