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1705 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1209 trouvées
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Question n° 09701 posée par M. Jean-Claude Peyronnet
Dégradation de la situation des personnes âgées dépendantes
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 03951 posée par M. Philippe Darniche
Réglementation de la profession d'esthéticienne
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 02049 posée par M. André Vantomme
Maintien du caractère national du diplôme d'État infirmier
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 00637 posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Qualification du diplôme infirmier
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 0515S posée par M. François Autain
Délai de parution des décrets d'application de la loi sur l'interruption volontaire de grossesse
Réponse du Ministre délégué aux personnes âgées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 496 trouvées
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Question n° 12533 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Information des assurés sur leurs futurs droits à la retraite
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 05536 posée par M. Paul Girod
Prévention des risques d'attaque biologique ou chimique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05446 posée par M. Emmanuel Hamel
Mise en place d'un régime de protection complémentaire au titre du risque maladie
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 01061 posée par M. Jean Louis Masson
Modification du décret n° 97-298 relatif à l'huile de Colza
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 40119 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Intégration des enfants handicapés dans le milieu scolaire
La question est caduque
Pertinence