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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 09636 posée par M. Hervé Maurey
Indicateurs de ponctualité des trains
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 07357 posée par M. Hervé Maurey
Contrôle périodique des deux-roues motorisés
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 07096 posée par M. Hervé Maurey
Part des véhicules polluants dans le parc automobile des ministres
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 06663 posée par M. Hervé Maurey
État des infrastructures routières nationales non concédées
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 06354 posée par M. Hervé Maurey
Profits des concessionnaires autoroutiers
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 26034 posée par M. Hervé Maurey
Surcompensation des concessionnaires autoroutiers dans le cadre du plan de relance autoroutier
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25270 posée par M. Hervé Maurey
Relance du fret ferroviaire
La question est caduque
Pertinence