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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 0002A posée par M. Christian Poncelet
Situation de l'industrie textile en France
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 0024A posée par M. Ivan Renar
Suppressions d'emplois dans l'industrie textile dans la région Nord - Pas-de-Calais
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 0023A posée par M. André Diligent
Situation de l'industrie textile dans le bassin d'emploi Roubaix - Tourcoing
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 0014A posée par M. Michel Miroudot
Dégradation de la situation de l'industrie textile
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 0009A posée par M. Louis Brives
Situation de l'industrie du textile et du cuir dans le Tarn et l'Ariège
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 0003A posée par M. Ivan Renar
Situation de l'industrie du textile et de l'habillement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0039A posée par M. Maurice Schumann
Volonté du Gouvernement de défendre l'industrie textile française dans les négociations du GATT
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0017A posée par M. Christian Poncelet
Accords internationaux relatifs aux industries du textile et de l'habillement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0014A posée par M. Maurice Schumann
Incidence des négociations du GATT sur la situation des industries textiles
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0130A posée par M. Maurice Schumann
Prolongation de l'arrangement multifibre
La question est caduque
Pertinence