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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 04153 posée par M. Jean Louis Masson
Tarif réduit d'accès aux remontées mécaniques
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 06993 posée par M. Henri Cabanel
Financement des services d'ordre et survie financière des événements culturels et sportifs
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 21316 posée par M. Jean Louis Masson
Usage par un club d'un terrain sportif d'une commune
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 21317 posée par M. Jean Louis Masson
Utilisation des pistes de ski
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 21347 posée par M. Jean-Paul Fournier
Radicalisation et communautarisme dans le sport
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 11552 posée par M. Hervé Maurey
Préparation territoriale des dispositifs de sécurité en amont des jeux Olympiques et Paralympiques 2024
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 07741 posée par M. Yves Détraigne
Sécurisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 06990 posée par M. Cédric Vial
Déploiement des forces de l'ordre durant les jeux Olympiques 2024
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 26599 posée par M. Jean Louis Masson
Gestion de remontées mécaniques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21638 posée par Mme Nathalie Delattre
Formation des maîtres nageurs-sauveteurs et stratégie de lutte contre les noyades
La question est caduque
Pertinence