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906 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 704 trouvées

  1. Question n° 00131 posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Taxe perçue par les commissariats sur les transports exceptionnels

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00692 posée par M. Gérard Longuet

    Désordres causés à la voie publique

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07689 posée par M. Michel Doublet

    Réglementation applicable au déplacement des piétons randonneurs

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14099 posée par Mme Valérie Létard

    Sécurité routière dans le Nord - Pas-de-Calais

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16846 posée par M. Jean Louis Masson

    Organisation des transports scolaires

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 202 trouvées

  1. Question n° 18783 posée par M. Jean Louis Masson

    Application des contraventions sanctionnant les routiers étrangers

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24028 posée par M. Jean Louis Masson

    Stationnement gratuit pour les riverains et payant pour les autres usagers

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24481 posée par M. Michel Charasse

    Aménagements de sécurité destinés à protéger les transporteurs de fonds

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24670 posée par M. Bernard Piras

    Service public du permis de conduire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 25894 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Mesures spécifiques de réciprocité pour les Français expatriés en matière de permis de conduire entre la France et plusieurs pays africains dont le Cameroun

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

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