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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 80 trouvées
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Question n° 26967 posée par M. Christophe-André Frassa
Situation de quatre militaires en République centrafricaine
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 26643 posée par M. Bruno Belin
Recours au personnel de santé des armées dans les zones carencées en professionnels médicaux
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 26592 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Évolution des effectifs combattants dans l'armée de terre
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 26165 posée par M. Olivier Paccaud
Violence et harcèlement dans l'armée de l'air
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 25726 posée par M. Pierre Ouzoulias
Statut patrimonial et accessibilité des archives détenues par le dépôt central des archives de la justice militaire, implanté au Blanc
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 28017 posée par M. Bernard Fournier
Port de l'uniforme militaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27523 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Choix d'Airbus d'équiper l'eurodrone de moteurs Avio au détriment de Safran
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19218 posée par M. Gérard Poadja
Extension du décret n° 50-1258 du 6 octobre 1950 aux militaires d'origine polynésienne et calédonienne
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 16729 posée par M. François Grosdidier
Avenir de l'hôpital Legouest et de son partenariat avec le centre hospitalier régional Metz-Thionville
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 15784 posée par M. Raymond Vall
Mobilisation de la réserve opérationnelle en situation d'épidémie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence