Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 29 trouvées

  1. Question n° 09003 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Situation des anciens auxiliaires afghans demandeurs de la protection fonctionnelle

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09964 posée par M. Rémi Féraud

    Guerre au Yémen et ventes d'armes par la France

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1033G posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    OTAN

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1003S posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Déclassification des documents liés à l'assassinat de deux journalistes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1122G posée par M. Olivier Cigolotti

    Enjeux et interrogations de l'opération Barkhane après le sommet de Pau

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27168 posée par M. Fabien Genet

    Mesures de prévention compte tenu des risques nucléaires dans l'Est de l'Europe

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10409 posée par Mme Anne-Marie Nédélec

    Position de la France et de l'Union européenne sur l'évolution du conflit en Ukraine

    En attente de réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10545 posée par Mme Raymonde Poncet Monge

    Transfert d'armes vers Israël

    En attente de réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10780 posée par Mme Gisèle Jourda

    Sécurité des communications militaires

    En attente de réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible