Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 24472 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

    Demi-part fiscale des anciens combattants pour tous les conjoints survivants

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23776 posée par Mme Françoise Férat

    Écart cumulé entre les pensions militaires d'invalidité et le coût de la vie

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21379 posée par Mme Catherine Belrhiti

    Situation de l'hôpital Legouest de Metz

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21166 posée par M. Alain Joyandet

    Demi-part fiscale supplémentaire pour les veuves d'anciens combattants

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19357 posée par M. Jean Louis Masson

    Anciens militaires blessés et cure thermale

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27459 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Transmission des maladies des victimes d'irradiation suite aux expériences nucléaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16729 posée par M. François Grosdidier

    Avenir de l'hôpital Legouest et de son partenariat avec le centre hospitalier régional Metz-Thionville

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 13662 posée par M. François Grosdidier

    Avenir de l'hôpital Legouest et de son partenariat avec le centre hospitalier régional Metz-Thionville

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible