Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 27119 posée par Mme Céline Brulin

    Retard dans les journées de la défense et de la citoyenneté

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00576 posée par M. Bernard Fournier

    Port de l'uniforme militaire

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03612 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Demi-part fiscale aux veuves d'anciens combattants décédés avant 65 ans

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04248 posée par M. Daniel Laurent

    Reconnaissance et indemnisation des familles des victimes des essais nucléaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05050 posée par M. Serge Babary

    Reconnaissance des victimes des essais nucléaires

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25902 posée par Mme Marie-France de Rose

    Service civique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06495 posée par Mme Michelle Meunier

    Mesures de prévention du harcèlement et des violences sexuelles lors des séjours du service national universel

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11381 posée par M. Grégory Blanc

    Violences sexistes, sexuelles ou racistes dans l'armée et déclenchement de protections fonctionnelles

    En attente de réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible